Quelles sont les conditions demandées par les éditeurs ?
1. Conditions générales d’utilisation
L’accès aux ressources mises à disposition sur le portail d’information du CNRS est réservé aux chercheurs travaillant dans les laboratoires affiliés au CNRS, qu’ils soient rémunérés par le CNRS ou par d’autres organismes ainsi qu’aux doctorants et post-doctorants œuvrant aux travaux de recherche dans ces unités.
Selon les licences souscrites auprès des éditeurs et fournisseurs de ressources :
les utilisateurs peuvent :
- afficher électroniquement les éléments sous licence
- interroger, imprimer, télécharger et sauvegarder les documents contenus dans les éléments sous licence pour leur usage personnel ou à des fins d’étude et de recherche, excepté le téléchargement ou le stockage de fascicules entiers qui est interdit
- sauvegarder sur support électronique des parties des éléments sous licence pour un usage personnel ou à des fins d’étude et de recherche
- télécharger les données résultant de leurs recherches
- télécharger et stocker des copies isolées des notices contenues dans les ressources en ligne à des fins d’information, d’enseignement, de recherche ou d’étude scientifique
- télécharger et imprimer les articles pour leur usage personnel et stocker les contenus sur leurs propres ordinateurs personnels
- imprimer des copies d’extraits des éléments sous licence à des fins d’étude et de recherche par des utilisateurs autorisés
les utilisateurs ne peuvent pas :
- acquérir un quelconque droit de propriété sur les données ou portions de données fournies sous une forme quelconque
- retirer ou modifier les noms des auteurs ou les mentions de droit d’auteur de l’éditeur ou tout autre moyen d’identification ou avis juridique tels qu’ils figurent sur les éléments sous licence
- télécharger ou stocker de manière systématique des copies des notices contenues dans les Ressources en ligne à des fins de revente, de redistribution ou pour effectuer des recherches continues. Aucun document ne peut être stocké, imprimé, publié ou distribué sous quelque forme que ce soit à des fins commerciales
- télécharger tout ou une partie des produits de façon systématique ou régulière de façon à créer une collection de documents que la collection soit sous forme électronique ou imprimée
- installer ou distribuer toute partie des éléments sous licence sur tout autre réseau électronique que le réseau sécurisé
- copier, dupliquer, redistribuer, retransmettre, publier, transférer, exploiter à titre commercial ou autre les bases de données ou leur contenu, sous réserve de toute autorisation contenue dans les présentes ou dans des recommandations aux utilisateurs des différents titulaires du droit d’auteur
- combiner les documents des produits électroniques avec d’autres documents ou créer de toute autre manière des œuvres dérivées, sur quelque support que ce soit, puisque le droit exclusif de créer des œuvres dérivées sur la base des œuvres protégées par le droit d’auteur appartient aux titulaires du droit d’auteur
- télécharger et imprimer des fascicules entiers (revues ou livres) est interdit.
L’accès aux archives de l’éditeur Elsevier (« Life Sciences » et « Methods in enzymology » pour les Book series) est autorisé à toutes les unités CNRS et au personnel y travaillant, restriction faite du personnel CEA de ces mêmes structures. Le contrat entre le CNRS et la société Elsevier stipule en effet que ces archives ne sont pas accessibles au personnel CEA. Dans l’attente de développements techniques permettant de restreindre ces accès, il appartient aux directeurs des unités concernées de prendre les dispositions nécessaires afin de ne pas autoriser ces accès au personnel CEA.
Nous tenons à attirer votre attention sur le fait que des téléchargements systématiques et rapprochés, peuvent entrainer une suspension d’accès aux ressources électroniques mises à disposition sur le portail. Il existe une limite de téléchargements maximale.
Si cette limite est dépassée, le compte qui permet l’accès aux ressources est automatiquement bloqué afin d’éviter une coupure générale pour l’ensemble du portail par les éditeurs.
